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Conditions commerciales de Portal

Les appareils de la marque Portal (« appareils Portal ») peuvent être utilisés à des fins personnelles et non commerciales, et à des fins autres que personnelles, notamment à des fins commerciales ou professionnelles (utilisation désignée ci-après « utilisation commerciale »). Les présentes Conditions commerciales de Portal (« Conditions commerciales de Portal ») couvrent l’utilisation commerciale d’un appareil Portal, et cette utilisation commerciale est régie par les Conditions d’utilisation de Facebook (accessibles à l’adresse facebook.com/terms/), les Conditions d’utilisation complémentaires de Portal (« Conditions de Portal ») accessibles à l’adresse portal.facebook.com/legal/terms-of-service/) et les présentes Conditions commerciales de Portal, qui constituent collectivement une entente entre vous et Facebook, Inc. (« Facebook », « nous », « notre » ou « nos »). Les mentions « vous » ou « votre » dans les présentes désignent toute personne, société, société par actions, organisation, entreprise, société en nom collectif, entreprise individuelle ou autre entité (ci-après désignée « entité ») au nom de laquelle ou au profit de laquelle l’utilisation commerciale a lieu. L’utilisation commerciale est également régie par notre Politique complémentaire d’utilisation des données de Portal (accessible à l’adresse portal.facebook.com/legal/data-policy/), qui complète la Politique d’utilisation des données de Facebook (accessible à l’adresse facebook.com/policy). Ensemble, ces politiques expliquent les façons dont nous recueillons, utilisons et communiquons des renseignements lorsque vous utilisez un appareil Portal. Le terme « Produits Facebook » tel qu’il est utilisé dans nos conditions et politiques inclut les appareils Portal.

Certains Produits de la société Facebook autres que les Produits Facebook sont également à votre disposition pour que vous les utilisiez sur l’appareil Portal, auquel cas leur utilisation demeure assujettie aux conditions générales applicables aux Produits de la société Facebook (y compris les politiques connexes sur les données). Par ailleurs, certains Services de tiers (tel qu’ils sont définis dans les Conditions de Portal) sont également disponibles sur l’appareil Portal, et leur utilisation pourrait être assujettie aux conditions, modalités et politiques régissant ces Services de tiers, qui pourraient comprendre des limitations ou des interdictions quant à une utilisation commerciale de tels services (voir les Conditions de Portal pour plus de détails).

  1. Si vous faites une utilisation commerciale d’un appareil Portal, vous déclarez et garantissez, dans la mesure permise par les lois applicables, que vous ne le faites pas en tant que consommateur. De plus, si vous êtes un particulier qui faites une utilisation commerciale d’un appareil Portal, vous déclarez et garantissez que vous disposez de l’autorisation légale d’engager à l’égard des présentes Conditions commerciales de Portal, des Conditions de Portal et des Conditions d’utilisation de Facebook toute entité au nom de laquelle ou au profit de laquelle vous utilisez un appareil Portal.

  2. Les présentes Conditions commerciales de Portal s’appliquent à toute utilisation commerciale d’un appareil Portal, que l’appareil Portal soit acheté par un utilisateur individuel ou par une entité qui rend l’appareil Portal disponible à un utilisateur individuel, et que l’appareil Portal soit utilisé uniquement à des fins commerciales ou à des fins commerciales et personnelles.

  3. Avant de rendre un appareil Portal disponible à des fins commerciales à des employés de l’entité ou à d’autres utilisateurs individuels, vous devez les informer que leurs données seront soumises à la Politique d’utilisation des données de Facebook et à la Politique complémentaire d’utilisation des données de Portal susmentionnées. Vous ne devez pas rendre obligatoire l’utilisation de l’appareil Portal comme condition d’emploi ou pour toute autre relation d’affaires avec toute autre entité ou utilisateur individuel. Vous reconnaissez que Facebook n’est pas tenue de fournir ou de rendre disponibles tout renseignement relatif aux comptes personnels d’un utilisateur individuel à une entité associée à l’utilisateur.

  4. Il vous incombe de veiller à ce que les paramètres de confidentialité pour l’utilisation d’un appareil Portal soient satisfaisants pour vous et pour chaque utilisateur individuel de l’appareil Portal.

  5. Dans toute la mesure permise par les lois applicables, (i) les appareils Portal sont fournis « tels quels » pour une utilisation commerciale, et nous ne faisons aucune déclaration et ne donnons aucune garantie concernant l’utilisation commerciale des appareils Portal; (ii) nous ne faisons aucune déclaration et ne donnons aucune garantie qu’un appareil Portal sera toujours sûr, sécurisé ou sans erreur, ou qu’il fonctionnera sans interruption, retard ou imperfection; (iii) nous déclinons expressément toute responsabilité pour toute utilisation commerciale, que ce soit sur un appareil Portal dédié uniquement à des fins commerciales ou sur un appareil Portal utilisé à la fois à des fins commerciales et personnelles; et (iv) nous déclinons également TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. En vertu des lois applicables, il peut ne pas être possible d’exclure certaines garanties légales et, dans ce cas, et dans toute la mesure permise par les lois applicables, nous limitons notre responsabilité au remplacement, à la réparation ou au coût de remplacement ou de réparation de l’appareil Portal. Nous n’avons aucun contrôle ni aucune influence sur ce que des tierces parties font et disent. Dans toute la mesure permise par les lois applicables, vous acceptez le fait que nous ne sommes pas responsables des actes ou du comportement (en ligne ou hors ligne) de tierces parties, ni du contenu qu’elles partagent (notamment le contenu offensant, déplacé, obscène, illégal ou autrement répréhensible).

  6. Notre responsabilité est limitée dans toute la mesure permise par les lois applicables et, sous réserve de cette limitation, en aucune circonstance nous ne serons tenus responsables à votre égard des pertes de profits, de revenus, de renseignements ou de données ou des dommages consécutifs, spéciaux, indirects, exemplaires, punitifs ou accessoires attribuables ou liés aux présentes Conditions commerciales de Portal, aux Conditions de Portal ou aux Produits Facebook (y compris l’appareil Portal), même si nous avons été informés de l’éventualité de tels dommages. Notre responsabilité globale attribuable ou liée aux présentes Conditions commerciales de Portal, aux Conditions de Portal ou aux Produits Facebook ne pourra pas excéder 100 $ US ou le montant que vous nous avez versé en lien avec l’appareil Portal au cours des douze derniers mois, selon le montant le plus élevé. Dans certaines provinces ou certains territoires, cela peut ne pas être possible et, dans ce cas, notre responsabilité est limitée dans toute la mesure permise par les lois applicables.

    Nous ne garantissons pas qu’un appareil Portal puisse être utilisé à des fins commerciales dans un domaine ou un secteur réglementé particulier (par exemple : les secteurs des services gouvernementaux, des soins de santé, des services financiers ou de l’éducation), ni qu’il soit adapté ou conçu pour une utilisation commerciale particulière dans quelque domaine, secteur ou environnement de sécurité que ce soit. Il vous incombe de déterminer si un appareil Portal peut être utilisé conformément aux lois et règlements applicables en rapport avec une utilisation commerciale particulière dans un domaine ou un secteur réglementé, ainsi qu’aux lois applicables en matière de protection des renseignements personnels et des données. Vous acceptez de ne pas utiliser un appareil Portal à des fins commerciales qui, en vertu des lois applicables, nous imposeraient des exigences légales supplémentaires ou nous exposeraient à toute responsabilité relativement à une tierce partie.

    IL EXISTE DES MISES EN GARDE ET DES INSTRUCTIONS IMPORTANTES EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ QUE VOUS DEVEZ LIRE AVANT D’UTILISER UN APPAREIL PORTAL, LESQUELLES SONT ACCESSIBLES À L’ADRESSE PORTAL.FACEBOOK.COM/LEGAL/SAFETY/.

    ATTENTION : TOUT NON-RESPECT DE CES RENSEIGNEMENTS RELATIFS À LA SANTÉ ET À LA SÉCURITÉ PEUT OCCASIONNER DES DOMMAGES À UN APPAREIL PORTAL, AUX ACCESSOIRES OU À TOUT APPAREIL CONNECTÉ, ET PEUT ACCROÎTRE LE RISQUE DE BLESSURE OU D’INCONFORT OU TOUT AUTRE DANGER POTENTIEL. EN UTILISANT L’APPAREIL PORTAL, VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ PRIS CONNAISSANCE DE CES MISES EN GARDE ET DE CES INSTRUCTIONS (ET QUE VOUS PRENDREZ CONNAISSANCE DES MISES À JOUR S’Y RAPPORTANT) ET QUE VOUS AGIREZ CONFORMÉMENT À CES MISES EN GARDE ET À CES INSTRUCTIONS.

    Les appareils Portal sont couverts par une Garantie limitée (accessible à l’adresse portal.facebook.com/warranty/) offerte par Facebook Technologies, LLC. Aucune disposition des présentes Conditions commerciales de Portal ou des Conditions de Portal intervenant entre vous et Facebook ne vise à restreindre ou à étendre la portée de cette Garantie limitée.

    Vous acceptez de défendre Facebook et ses sociétés affiliées (à notre demande), de les indemniser et de les dégager de toute responsabilité à l’égard des réclamations, des obligations, des dommages, des pertes et des dépenses (y compris, sans toutefois s’y limiter, les frais d’avocat raisonnables) attribuables ou liés : a) à un manquement réel ou allégué aux Conditions d’utilisation de Facebook (en leur version complétée par les présentes Conditions commerciales de Portal et les Conditions de Portal) de votre part ou d’une tierce partie à qui vous avez permis l’accès à l’appareil Portal ou son utilisation; b) à une utilisation de l’appareil Portal en violation des lois applicables ou à une distribution, un transfert ou une exportation de l’appareil Portal par vous et par tout autre utilisateur de l’appareil Portal; c) à tout contenu que vous fournissez, téléversez ou transmettez par l’intermédiaire de Produits Facebook; d) à tout accès à l’appareil Portal ou utilisation par une tierce partie à qui vous avez permis l’accès à l’appareil Portal ou son utilisation. Dans l’éventualité où vous assurez la défense de Facebook dans le cadre d’une telle réclamation, vous acceptez que Facebook (x) soit consulté et ait un droit d’approbation (à notre seule discrétion) sur la stratégie de défense et sur tout appel et tout règlement de la réclamation; (y) ait le droit de choisir un avocat; (z) puisse participer à la défense de la réclamation avec l’avocat de son choix, à ses propres frais.

  7. Certaines utilisations commerciales peuvent comprendre des activités présentant un risque élevé de causer la mort, des blessures corporelles ou des dommages matériels, y compris, sans toutefois s’y limiter, l’utilisation en relation avec des services hospitaliers ou des services de soins médicaux, des systèmes d’intervention ou de notification d’urgence, d’autres services ou systèmes essentiels nécessitant un haut niveau de disponibilité ou de fiabilité, et des activités similaires (collectivement, « Utilisation à haut risque »). L’appareil Portal n’a pas été conçu pour une Utilisation à haut risque ni pour toute activité nécessitant des performances à sécurité intégrée. Dans toute la mesure permise par les lois applicables, nous nous dégageons de toute responsabilité quant à aux Utilisations à haut risque d’un appareil Portal et désavouons toute garantie explicite ou implicite d’adéquation d’un appareil Portal pour une Utilisation à haut risque.

  8. Vous acceptez de soumettre à l’arbitrage les réclamations, les causes d’action ou les litiges entre vous et Facebook attribuables ou associés aux présentes Conditions commerciales de Portal ou à votre utilisation commerciale de Portal ou de services connexes (« Réclamation commerciale »). Cette disposition ne s’applique pas aux réclamations commerciales relatives à des violations de vos ou de nos droits de propriété intellectuelle, y compris, sans toutefois s’y limiter, la violation du droit d’auteur, la contrefaçon de brevet, la contrefaçon de marque de commerce, la violation des Règles d’utilisation des marques, la violation de vos ou de nos renseignements confidentiels ou secrets commerciaux, ou toute action visant à interférer avec l’appareil Portal ou à interagir avec l’appareil Portal sans autorisation (par exemple, avec un moyen automatisé). Si une Réclamation commerciale entre vous et Facebook n’est pas assujettie à l’arbitrage, et dans la mesure où cela n’est pas incompatible avec d’autres lois applicables ayant priorité, vous acceptez que la réclamation soit réglée exclusivement devant la U.S. District Court du district nord de la Californie ou un tribunal d’État situé dans le comté de San Mateo, et vous acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle de l’un ou l’autre de ces deux tribunaux aux fins du règlement de cette réclamation; toutefois, si vous êtes un consommateur et que la précédente disposition concernant le choix du tribunal est inapplicable en vertu des lois applicables, une telle réclamation sera résolue dans un tribunal situé dans votre territoire de résidence.

    Vous convenez et nous convenons, par la présente disposition d’arbitrage, que toutes les parties renoncent à leurs droits respectifs à un procès devant jury ou à participer à une action collective ou à une action dérivée. LES PARTIES CONVIENNENT QUE CHACUNE D’ELLES PEUT PRÉSENTER UNE RÉCLAMATION COMMERCIALE CONTRE L’AUTRE UNIQUEMENT EN SA PROPRE CAPACITÉ INDIVIDUELLE, ET NON À TITRE DE DEMANDEUR OU DE MEMBRE D’UN GROUPE DANS LE CADRE D’UNE ACTION COLLECTIVE, D’UNE ACTION DÉRIVÉE OU D’UNE PRIVATE ATTORNEY GENERAL PROCEEDING. Vous ne pouvez présenter une Réclamation commerciale qu’en votre propre nom, et vous ne pouvez pas demander un redressement qui toucherait d’autres parties. Si une décision judiciaire définitive détermine qu’une Réclamation commerciale en particulier (ou une demande de redressement en particulier) ne peut faire l’objet d’un arbitrage conformément aux limites énoncées au présent article, alors seule cette Réclamation commerciale (ou cette demande de redressement) pourra être introduite devant un tribunal. Toutes les autres Réclamations commerciales (ou demandes de redressement) demeureront assujetties au présent article. La Federal Arbitration Act régit l’interprétation et l’application de la présente disposition d’arbitrage. Tous les différends doivent être tranchés par un arbitre, sauf que seul un tribunal peut trancher les différends concernant la portée ou le caractère exécutoire de la présente disposition d’arbitrage ou l’interprétation de l’interdiction relative aux actions collectives et aux actions dérivées. Si une partie a l’intention de soumettre un différend à l’arbitrage, cette partie doit en informer l’autre partie au moyen d’un avis écrit. Cet avis de différend doit nous être envoyé par la poste à l’adresse suivante : Facebook, Inc. 1601 Willow Rd. Menlo Park, CA 94025. L’arbitrage sera régi par les Règles d’arbitrage commercial de l’American Arbitration Association (« Règles de l’AAA »), telles qu’elles sont modifiées par les présentes Conditions commerciales, et sera administré par l’AAA. Si l’AAA n’est pas disponible, les parties conviendront d’un autre arbitre ou le tribunal désignera un remplaçant. L’arbitre ne sera pas lié par les décisions rendues dans d’autres arbitrages dans le cadre desquels vous n’étiez pas une partie. Dans la mesure permise par les lois applicables, toutes les preuves présentées dans le cadre de l’arbitrage seront tenues confidentielles en l’absence de motif valable pour leur divulgation. La décision de l’arbitre ne sera tenue confidentielle que dans la mesure nécessaire pour protéger les secrets commerciaux ou les renseignements commerciaux exclusifs de chacune des parties ou pour se conformer à une exigence légale imposant la confidentialité. Chaque partie sera responsable du paiement de tous les frais de dépôt, d’administration et d’arbitre de l’AAA conformément aux Règles de l’AAA, sauf que nous paierons vos frais de dépôt, d’administration et d’arbitre si votre Réclamation commerciale en dommages-intérêts s’élève à moins de 75 000 $ US et n’est pas sans fondement (selon les normes énoncées dans la Federal Rule of Civil Procedure 11[b]). Si vous ne souhaitez pas être lié par la présente disposition (y compris sa renonciation aux actions collectives et dérivées), vous devez nous en informer comme indiqué ci-dessous dans les 30 jours suivant la première date d’acceptation de toute version des présentes Conditions commerciales contenant une disposition d’arbitrage. Un tel avis doit nous être envoyé par la poste à l’adresse suivante : Facebook, Inc. 1601 Willow Rd. Menlo Park, CA 94025. Toute Réclamation commerciale entre nous, qu’elle soit assujettie à l’arbitrage ou non, sera régie par les lois de la Californie, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois, sauf dans la mesure où les lois de la Californie sont contraires à d’autres lois applicables ou n’ont pas priorité sur elles.

  9. En ce qui concerne votre utilisation commerciale de l’appareil Portal, en cas d’incompatibilité entre, d’une part, les présentes Conditions commerciales de Portal et, d’autre part, les Conditions de Portal ou les Conditions d’utilisation de Facebook, les présentes Conditions commerciales de Portal prévaudront dans la mesure de l’incompatibilité.

  10. Les présentes Conditions commerciales de Portal sont en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient résiliées, et seront résiliées dès que les Conditions de Portal intervenues entre vous et nous seront résiliées. Après une telle résiliation, les dispositions des articles 5 à 12 des présentes Conditions commerciales de Portal demeureront en vigueur et perdureront au-delà de la résiliation.

  11. Les présentes Conditions commerciales de Portal ne confèrent aucun droit à un tiers bénéficiaire. Nous pouvons céder librement tous vos droits et obligations en vertu des présentes Conditions commerciales de Portal dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition ou d’une vente d’actifs, ou par effet de la loi ou autrement.

  12. Les présentes Conditions commerciales de Portal, les Conditions de Portal et les Conditions d’utilisation de Facebook (et toute entente qui y est intégrée par renvoi) constituent l’intégralité de l’entente entre vous et Facebook concernant votre utilisation commerciale de l’appareil Portal et remplacent toute entente antérieure entre vous et nous concernant cette utilisation.

Date de la dernière révision : 8 janvier 2021

Recevez des courriels de Facebook au sujet de Portal et d’autres appareils Facebook.

La disponibilité de la commande vocale “Hey Portal” varie. En savoir plus. Les images présentées à l’écran sont simulées. L’expérience utilisateur peut varier. Une connexion Internet sans fil et un compte Facebook ou WhatsApp sont requis. WhatsApp n’est pas disponible sur les tablettes. Les fonctionnalités et le contenu varient, et il se peut qu’ils ne soient pas disponibles sur tous les modèles de Portal ni dans toutes les langues et régions. Un compte Facebook et le téléchargement de l’application mobile Portal peuvent être requis pour certaines fonctionnalités. Un enregistrement de compte, des conditions et des frais supplémentaires peuvent s’appliquer.

* Solde sur Portal, Portal+, et Portal TV : offre valide du 2021-05-27 (21 h HNP) au 2021-06-26 (23 h 59 HNP). Limite de 4 appareils par transaction. Valide sur les achats admissibles faits sur portal.facebook.com. Sous réserve de disponibilité. Les quantités sont limitées. Ne s’applique pas aux commandes ni aux achats antérieurs. Ne peut être transférée ni remboursée de quelque façon que ce soit. Ne peut être combinée à d’autres offres, rabais, offres groupées ou coupons. Les économies seront appliquées automatiquement au moment du paiement. Facebook Technologies, LLC se réserve le droit d’annuler ou de modifier cette offre à tout moment sans préavis. L’offre est nulle là où la loi l’interdit.

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